Conditions générales d’utilisations du site Web PIC

Informations générales

L’ensemble des données, sauf mention contraire est réutilisable librement et gratuitement, sauf à des fins commerciales (hors autorisation demandée et accordée préalablement).

Certains fonds de cartes sont téléchargeables gratuitement, ou peuvent l’être sur simple demande.

En cas d’utilisation des informations présentes sur le site, il est obligatoire d’indiquer l’adresse de téléchargement, ou mon nom. Pareillement pour les fonds de cartes.

Merci de m’envoyer un mail si vous partagez ou publiez des informations du site, ça fait toujours plaisir.

Utilisation de la cartothèque

Dès lors où vous utilisez la cartothèque, vous vous engagez à citer "Réalisation Benoît Guillot Copyright preserver-ile-combrit.com"

Informatique et libertés

Le fichier des comptes des utilisateurs n’a pas été déclaré à la CNIL, conformément à la loi informatique et libertés, vous disposez d’un droit d’accès et de modification de vos données personnelles.

Pourquoi n’y a-t-il pas de déclaration ?

« La dispense n°6 concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à titre privé qui peuvent permettre, d’une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s’y connectent et, d’autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d’identifier une personne physique). »

http://www.cnil.fr/vos-responsabilites/declarer-a-la-cnil/declarer-un-fichier/dispense/mon-secteur-dactivite/mon-theme/mon-fichier/accessible/non/dec-mode/DISPLAYLISTFICHE/?tx_oxcscnildeclaration_pi1[sauid]=7